Conditions Générales d’Utilisation

Dernière mise à jour : 12 avril 2026

Article 1 – Objet

Les présentes CGU régissent l’utilisation du bot Discord CrossGuard.

Article 2 – Description du Service

CrossGuard permet d’effectuer des actions de modération (ban, kick, mute, gestion de rôles, etc.) de manière synchronisée sur plusieurs serveurs Discord via un réseau personnel.

Article 4 – Obligations de l’Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à utiliser le bot uniquement à des fins légales et conformes aux règles de Discord.

Article 6 – Limitation de Responsabilité

Le bot est fourni « en l’état ». L’Éditeur décline toute responsabilité en cas de dommage direct ou indirect résultant de son utilisation.

Article 10 – Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

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